Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMSCRIPT
KREUTLER (SA)

Numéro de dépôt :
94508247
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque COMSCRIPT

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) KREUTLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMSCRIPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KREUTLER domicilié(e) 23 rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 722 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KREUTLER SA M. DENIS FOURNIER - France.

La marque COMSCRIPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMSCRIPT est expirée depuis le 25 février 2004.

KREUTLER a également déposé les autres marques suivantes : COMVOICE , COMGUARD , COMLINE


KREUTLER (SA) - 23 rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 352722631


KREUTLER SA M. DENIS FOURNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques; Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Logiciels, programmes enregistrés.Messageries électroniques; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur; Communications par terminaux d'ordinateurs.Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.